Banque – Institutions financières

Cornet Vincent Ségurel accompagne les professionnels du secteur bancaire et financier (banques, établissements de crédit spécialisés, sociétés de gestion, entreprises d’investissement, conseillers en investissement financiers, conseillers en investissement participatif et autres intermédiaires) dans l’ensemble de leurs activités.

Nous conseillons les acteurs du monde bancaire et financier dans tous les domaines du droit les intéressant (droit bancaire et financier, droit des sociétés, droit des contrats, droit économique, droit de la concurrence, droit fiscal, propriété intellectuelle, droit de la responsabilité) et les représentons dans les contentieux qui s’y rapportent.

Nos équipes pluridisciplinaires les assistent dans la mise en œuvre de leurs projets stratégiques ou structurants, tels que : la création de nouvelles structures et l’obtention des agréments devant les autorités compétentes, la réalisation d’opérations de croissance externe ou de restructuration dans le domaine réglementé, la réalisation d’opérations sur les marchés financiers.

Nous apportons également tout type d’assistance juridique aux professionnels du secteur au cours de leurs opérations avec ou à destination leur clientèle, que ce soit :

  • en matière de financements bancaires (financements corporate, financements d’acquisition, financements de projets, financements immobiliers) ou par le marché (émissions obligataires, réalisées par voie d’offre au public (IBO) ou de placement privé (notamment EuroPP)) ;
  • en matière de structuration de produits financiers (titres ou contrats financiers, crédits spécifiques, services de paiements, crowdfunding) ;
  • en matière de distribution des produits financiers ; ou
  • en matière de campagnes promotionnelles ou publicitaires.

Cornet Vincent Ségurel conseille par ailleurs les établissements bancaires et financiers dans le traitement de leurs problématiques internes propres, qu’il s’agisse de problématiques réglementaires spécifiques liées à leur secteur d’activité (respect des normes prudentielle, de contrôle interne et de conformité, de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, de confidentialité, de protection des données personnelles) ou de problématiques en rapport avec leur activité courante (relations du travail, baux, relations fournisseurs, etc.)