François-Xavier MICHEL

  • Droit rural
  • Droit social

Domaines

  • Relations individuelles et collectives (conseil et contentieux)
  • Opérations de réorganisation interne, de croissance externe et d’externalisation
  • Missions de conformité et de gestion des risques
  • Droit Pénal du Travail
  • Activité et exploitation agricoles
  • Aménagement de l’espace rural
  • Alimentation, santé publique vétérinaire, protection des végétaux
  • Organisation économique de l’agriculture

Avocat Associé - Rennes

3 allée Francis Charpentier

CS 16552

35065 Rennes Cedex

Tel. : 02 99 31 00 00

Fax. : 02 99 31 03 03

fxmichel@cvs-avocats.com LinkedIn

Avocat au Barreau de Rennes depuis plus de 30 ans, François-Xavier MICHEL a rejoint Cornet Vincent Ségurel le 1er janvier 2010 lors de la création de son bureau rennais.

Titulaire des deux certificats de spécialité, droit du travail et droit rural, il intervient tant en conseil qu’en contentieux dans chacun de ces deux domaines.

En droit du travail, François-Xavier MICHEL conseille les entreprises dans les différents secteurs des ressources humaines : relations collectives de travail (accords collectifs, contrats de travail), gestion des IRP et des relations avec les syndicats, intéressement, participation, épargne salariale, formation.

Il a développé une expertise en matière de  restructurations d’entreprises, notamment dans les acquisitions, cessions, externalisations, plans de sauvegarde de l’Emploi.  

Il gère également les relations individuelles (rédaction, vie et rupture du contrat de travail) en conseil et contentieux.

Il assure deux fois par an la formation continue des avocats en droit du travail au sein de l’Ecole des avocats du grand ouest.

Il intervient enfin en droit social agricole.

En droit rural, François-Xavier MICHEL intervient dans tous les domaines de l’activité agricole, en accompagnant l’entreprise agricole lors de sa création (ou sa reprise) son développement avec la gestion des autorisations administratives nécessaires, sa transmission.

Il gère également les problématiques liées au bail rural.

En matière économique, le secteur agricole ne cesse d’évoluer. Le droit qui la régit évolue tout autant et devient de plus en plus transversal. Le développement de la contractualisation en agriculture en est un exemple. François-Xavier MICHEL accompagne les différents acteurs de ce secteur et notamment les groupements (coopératives, groupements de producteurs…) dans cette évolution en conseil et aussi en contentieux.