Automobile

Le secteur automobile est un secteur essentiel de l'économie française actuellement en pleine restructuration. Cornet Vincent Ségurel qui en a une forte connaissance peut, grâce à la pluralité de ses compétences, accompagner ses clients, nombreux dans ce secteur, dans leurs problématiques variées et souvent transversales.

Sur le plan social, Cornet Vincent Ségurel accompagne ses clients dans le redéploiement de leurs effectifs, notamment en termes de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, plan de départs volontaires.

Leur implantation étant mondiale, le cabinet conseille ses clients en matière de détachement ou d'expatriation de leurs salariés appelés à remplir des missions dans des filiales implantées à l'étranger.

Cornet Vincent Ségurel conseille également les entreprises du secteur, constructeurs, équipementiers, sous-traitants de ces derniers, distributeurs, dans leurs relations commerciales et les assiste dans la rédaction de leur documentation contractuelle (conditions générales de vente ou d’achat, contrats de fournitures, de sous-traitance, de distribution exclusive ou non, etc) comme dans les litiges qui peuvent survenir entre ces différents acteurs par exemple en termes de rupture abusive des relations commerciales établies.

Nous sommes aussi en mesure de vous accompagner dans la mise en place et l’animation d’un réseau de distribution ou d’une franchise.

Nous conseillons nos clients en matière de propriété intellectuelle notamment sur les questions en lien avec les dessins, les marques, les savoir-faire ou les brevets, sujets essentiels pour les acteurs de ce secteur.

Cornet Vincent Ségurel assiste ses clients dans la structuration de leur groupe, la réalisation d’opérations de haut de bilan ou la constitution de filiales. Nous intervenons en outre aux côtés de nos clients lors de leurs opérations d’acquisition ou de cession que ce soit en matière d’audit, de négociations ou de rédaction.

Cornet Vincent Ségurel assure le suivi juridique de groupes de sociétés dans ce secteur.

Cornet Vincent Ségurel intervient également sur l’ensemble des problématiques fiscales auxquelles sont confrontés les acteurs de l’automobile tant en amont en qualité de conseil que dans les phases précontentieuses (contrôles fiscaux) et contentieuses (recours devant les juridictions administratives et judiciaires).