Énergies

Cornet Vincent Ségurel rassemble toutes les compétences pour vous accompagner dans vos projets en lien avec la mise en place de réseau, la production ou la distribution d'énergie.

Nous assistons nombre d’acteurs de premier plan de ce marché  (notamment les concessionnaires) comme des indépendants ce qui nous a amené à être confrontés à une grande variété de problématiques et permis d'acquérir une forte expertise dans ce secteur.

Nous pouvons vous assister à tous les stades de votre projet. Ainsi, à la conception de votre projet, Cornet Vincent Ségurel vous aide à sécuriser le foncier nécessaire à la réalisation de celui-ci, à mettre en place des servitudes d’utilité publique (amiable ou dans le cadre de DUP) le cas échéant et vous conseille, notamment en matière d’urbanisme, pour vous permettre d’obtenir les autorisations nécessaires.

Nous vous aidons parallèlement à définir la structuration la plus adéquate pour vos projets. Si nécessaire, nous constituons votre société de projets ou vous assistons lors d'acquisition ou de cession de telles sociétés comme dans l’hypothèse portant sur des transactions de « portefeuilles » de projets.

Cornet Vincent Ségurel dispose aussi d'une forte expérience concernant les énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, méthanisation ou biomasse) pour lesquelles nous accompagnons suivant les projets aussi bien des développeurs que des installateurs, des exploitants, des gestionnaires, des investisseurs ou des financeurs.

Nous avons une excellente connaissance des spécificités des réglementations et des contrats propres à de tels projets (contrat de travaux, contrat de maintenance, contrat d'achat de matériel, contrat d'exploitation, contrat d'assurances, contrat en lien avec le raccordement, contrat d’achat d’énergie, etc…) que nous rédigeons ou revoyons pour vous.

Nous réalisons aussi vos audits dans le cadre de transaction comme dans celui de mise en place de financement.

Nous vous assistons en amont dans la préparation des appels d'offres comme en aval lors d’éventuels contentieux devant les juridictions de droit commun comme celles spécialisées tel le CORDIS.

Nous vous assistons enfin quant aux problématiques fiscales particulières propres à de tels projets.